SINOTIV'eau
Syndicat qui n’associe que des communes et des groupements de communes, pour exercer en commun une ou plusieurs compétences.
Nature juridique
SMF
Syndicat mixte fermé
Communes du périmètre
59
membres directes ou par un groupement membre
SIREN
200078855
identifiant légal, lu dans BANATIC
Création
1 janvier 2018
1
Communes du périmètre
Les communes membres et celles des groupements membres (EPCI, syndicats), dépliés
Côte-d'Or (21) · 59 communes
- Aiserey
- Arc-sur-Tille
- Athée
- Auxonne
- Beire-le-Fort
- Bessey-lès-Cîteaux
- Billey
- Binges
- Cessey-sur-Tille
- Chambeire
- Champdôtre
- Cirey-lès-Pontailler
- Cléry
- Collonges-et-Premières
- Drambon
- Échigey
- Étevaux
- Fauverney
- Flagey-lès-Auxonne
- Flammerans
- Genlis
- Heuilley-sur-Saône
- Izeure
- Izier
- Labergement-Foigney
- Labergement-lès-Auxonne
- Lamarche-sur-Saône
- Les Maillys
- Longchamp
- Longeault-Pluvault
- Longecourt-en-Plaine
- Magny-Montarlot
- Marandeuil
- Marliens
- Maxilly-sur-Saône
- Montmançon
- Perrigny-sur-l'Ognon
- Pluvet
- Poncey-lès-Athée
- Pont
- Pontailler-sur-Saône
- Remilly-sur-Tille
- Rouvres-en-Plaine
- Saint-Léger-Triey
- Saint-Sauveur
- Soirans
- Soissons-sur-Nacey
- Talmay
- Tart
- Tart-le-Bas
- Tellecey
- Thorey-en-Plaine
- Tillenay
- Tréclun
- Varanges
- Vielverge
- Villers-les-Pots
- Villers-Rotin
- Vonges
2
Autres membres
Les personnes morales membres (département, région…) : elles n’ajoutent aucune commune au périmètre
Aucun membre en dehors des communes et des groupements de communes.
3
Compétences
BANATIC publie les compétences exercées par chaque groupement, mais notre référentiel ne les reprend pas encore. Nous ne les affichons donc pas, plutôt que d’en afficher une liste incomplète.
4
Identité légale
SIREN 200078855 · Voir la fiche SIRENE
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