SENEO
Syndicat qui n’associe que des communes et des groupements de communes, pour exercer en commun une ou plusieurs compétences.
Nature juridique
SMF
Syndicat mixte fermé
Communes du périmètre
18
membres directes ou par un groupement membre
SIREN
259200210
identifiant légal, lu dans BANATIC
Création
27 avril 1993
1
Communes du périmètre
Les communes membres et celles des groupements membres (EPCI, syndicats), dépliés
2
Autres membres
Les personnes morales membres (département, région…) : elles n’ajoutent aucune commune au périmètre
Aucun membre en dehors des communes et des groupements de communes.
3
Compétences
BANATIC publie les compétences exercées par chaque groupement, mais notre référentiel ne les reprend pas encore. Nous ne les affichons donc pas, plutôt que d’en afficher une liste incomplète.
4
Identité légale
SIREN 259200210 · Voir la fiche SIRENE
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